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AVIS D'APPELS D'OFFRES OUVERTS
N°  20 et 21/2010

Le 14/04/2010 à partir de 9h30, il sera procédé, dans la salle de réunion de la Direction du Centre Hospitalier Hassan II de Fès, sise à Route Sidi Hrazem à l'ouverture des plis relatifs aux appels d'offres sur offre de prix concernant :

AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT N° 20/2010  du 14/04/2010 à partir de 9h30:
  • ACHAT DE MATERIEL ET OUTILLAGE
  • Caution provisoire : 5.000,00 DHS (CINQ MILLE DIRHAMS).
  • (voir: Le CPS - Le RC - Les Annexes)

AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT N° 21/2010 du 14/04/2010 à partir de 9h30:
  • ACHAT DES PIECES DE RECHANGE (FILTRES POUR LE SYSTEME DE TRAITEMENT D'AIR)
  • Caution provisoire : 6.000,00 DHS (SIX MILLE DIRHAMS).
  • (voir: Le CPS - Le RC - Les Annexes)

Le dossier d’appel d’offres peut être retiré au service des marchés de la Division des ressources financières «service des marchés», il peut également être téléchargé à partir du portail des marchés de l’Etat : www.marchespublics.gov.ma;
et à partir de l’adresse électronique suivante : www.chufes.ma.

Le dossier d’appel d’offre peut être envoyé par voie postale aux concurrents qui le demandent dans les conditions prévues à l’article 20 du règlement fixant les conditions et formes de passation des marchés du Centre Hospitalier Hassan II ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle.
Le contenu ainsi que la présentation des dossiers des concurrents doivent être conformes aux dispositions des articles 27 et 29 du règlement précité.
Les concurrents peuvent :
    * Soit déposer contre récépissé leurs plis au secrétariat de la direction du centre hospitalier Hassan II de Fès.
    * Soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précité
    * Soit les remettre au président de la commission d’appel d’offres au début de la séance et avant l’ouverture des plis.
Pour les deux appels d'offres, les catalogues des articles mentionnés au règlement de consultation sont exigés et doivent être déposés au service des marchés le 12/04/2010 avant 16 heures.
Le jugement pour l'ensemble des appels d'offres se fera par lots, les concurrents pourront soumissionner pour un ou plusieurs lots ou la totalité.
Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l’article 24 du règlement précité, à savoir :
1) Dossier administratif comprenant :

  • - La déclaration sur l’honneur ;
  • - La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent ;
  • - L’attestation ou copie certifiée conforme délivré depuis moins d’un an par l’administration compétente du lieu    d’imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière;
  • - L’attestation délivrée ou copie certifiée conforme délivré depuis moins d’un an par la CNSS certifiant que le concurrent   est en situation régulière envers cet organisme;
  • - Le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu.
  • - Le certificat d’immatriculation au registre de commerce

NB : les concurrents non installés au Maroc doivent fournir l’équivalent des pièces visées aux paragraphes c-d-f ci-dessus, et à défaut, une déclaration faite devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié lorsque de tels documents ne sont pas délivrés par leur payés d’origine.
2) Dossier technique  comprenant :

  • - Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la nature et l’importance des   prestations qui l’a exécutées ou à l’exécution desquelles il a participé ;
  • - Les attestations délivrées par les hommes de l’art sous la direction desquelles les dites  prestations ont été exécutées   ou par les bénéficiaires publics ou privé des dites prestations avec indication de la nature des prestations, le montant,   les délais et les dates de réalisation, l’appréciation le nom et la qualité de signataire ;

3) Dossier Additif :

Le règlement de la consultation signé à la dernière page avec la mention manuscrite lu et accepté et  paraphé sur toutes les pages.

FES LE: 08.03.2010
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER
HASSAN II DE FES

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